1/ CE SITE EST ÉDITÉ PAR :
Raison social : SARL MDS
Forme juridique : SARL
Adresse du siège social : 9 RUE DU PECLOZ 74150 RUMILLY
Montant du capital social : 3 000,00 €
Adresse de courrier electronique :
Tél : 04 82 29 98 48
Directeur de la publication :
2/ CE SITE EST HÉBERGÉ PAR :
Société OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
3/ DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
3.1 Droits d’auteur
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de MDS Groupe, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
3.2 Droits portant sur les marques
Les noms, dénominations et signes de toute nature (tels que les photos), le nom des produits et services qui sont cités ou reproduits sur les documents publicitaires de toute nature publiés sur ce site par MDS Groupe sont la propriété des annonceurs et clients de MDS Groupe Il ne peut donc en être fait aucun usage même partiel par les internautes, aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires des marques citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.
Par ailleurs, le nom « Mdsgroupe », ainsi que les logotypes et dénominations commerciales des sociétés de MDS Groupe sont des marques déposées protégées dans chacun des pays où ces sociétés sont implantées. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, représentation ou imitation sauf autorisation écrite de MDS Groupe propriétaire des marques précitées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.
4/ RESPECT DE LA LÉGISLATION
Les informations fournies sur www.mdsgroupe.com le sont à titre informatif. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
MDS Groupe peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
5/ DONNÉES PERSONNELLES (COLLECTE ET CONSERVATION)
5.1 Données issues de la navigation sur le site (cookies)
Lorsque vous naviguez sur le site www.mdsgroupe.com, votre adresse IP sera consignée dans les journaux d’accès au site tenus par notre hébergeur et ce pour une durée maximale de 30 jours. Ces journaux servent à détecter et corriger les problèmes de fonctionnement du site ainsi qu’à détecter et prévenir toute activité malveillante à l’encontre du site.
En dehors des cookies nécessaires au fonctionnement du site, nous utilisons les cookies de « Google Analytics » qui nous aident à identifier le contenu qui vous intéresse le plus ainsi qu’à repérer certains dysfonctionnements dans le site internet. Vos données de navigations sont envoyées à Google Inc . Vous pouvez à tout moment désactiver ce tracking en cliquant sur « Gestion des cookies » dans le bas de page du site.
5.2 Données collectées par l’intermédiaire du formulaire de contact.
Les données recueillies par MDS Groupe dans le cadre du formulaire de contact présent sur ce site www.mdsgroupe.com sont destinées exclusivement à apporter une réponse à votre demande de contact. Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par MDS Groupe pour la gestion de sa clientèle.
Elles seront conservées pendant 36 mois et sont destinées à un usage strictement réservé aux offres mdsgroupe.com ou pour différents échanges pratiques.
Ces informations ne seront jamais utilisées à d’autres fins, ni données, ni vendues et ne sortiront pas du territoire français.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant :
SARL MDS
ZAE Rumilly Sud, 9 rue du Pécloz 74150 RUMILLY
Mail
Tél : 04 82 29 98 48
6/ CRÉATION DU SITE INTERNET
Société Prussik Webmarketing
285 route des Creuses
74600 SEYNOD
Tél. : +33 (0)4 57 41 60 69
e-mail : contact@prussik-webmarketing.fr
https://prussik-webmarketing.fr